Refuge communautaire « Julie Cerny » https://www.refuge-paysdepamiers.fr/ Association pour la Protection des Animaux Tue, 07 Dec 2021 13:47:13 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=6.2 https://www.refuge-paysdepamiers.fr/wp-content/uploads/sites/3497/2021/09/faviconccp.png Refuge communautaire « Julie Cerny » https://www.refuge-paysdepamiers.fr/ 32 32 Partenaires https://www.refuge-paysdepamiers.fr/partenaires/ Mon, 06 Sep 2021 09:15:10 +0000 https://www.refuge-paysdepamiers.fr/?page_id=358 À la suite d'un marché public concernant les soins des animaux, le Refuge communautaire travaille avec : Clinique vétérinaire du Mas 10 rue Bernard Saisset 09 100 Pamiers 05 34 01 04 41 / 05 61 67 00 47

Refuge communautaire « Julie Cerny » / Partenaires

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À la suite d'un marché public concernant les soins des animaux, le Refuge communautaire travaille avec :

Clinique vétérinaire du Mas
10 rue Bernard Saisset
09 100 Pamiers
05 34 01 04 41 / 05 61 67 00 47

Refuge communautaire « Julie Cerny » / Partenaires

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Communauté de communes Portes d'Ariège Pyrénées https://www.refuge-paysdepamiers.fr/communaute-de-communes-portes-dariege-pyrenees/ Mon, 06 Sep 2021 09:03:03 +0000 https://www.refuge-paysdepamiers.fr/?page_id=341 Depuis le premier juin 2014, la Communauté de communes Portes d'Ariège Pyrénées a pris en régie directe l'ensemble des activités du Refuge communautaire. Afin de faciliter l'adoption des chiens et des chats elle a mis en place un site internet depuis le mois de Février 2015. Pour plus d'information rendez-vous sur le site internet de […]

Refuge communautaire « Julie Cerny » / Communauté de communes Portes d'Ariège Pyrénées

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Depuis le premier juin 2014, la Communauté de communes Portes d'Ariège Pyrénées a pris en régie directe l'ensemble des activités du Refuge communautaire. Afin de faciliter l'adoption des chiens et des chats elle a mis en place un site internet depuis le mois de Février 2015.

Pour plus d'information rendez-vous sur le site internet de la Communauté de communes en cliquant sur ce lien : http://www.ccpap.fr

Refuge communautaire « Julie Cerny » / Communauté de communes Portes d'Ariège Pyrénées

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Soins de l’animal https://www.refuge-paysdepamiers.fr/soins-de-lanimal/ Mon, 06 Sep 2021 09:01:29 +0000 https://www.refuge-paysdepamiers.fr/?page_id=339 Ses sorties Faire la différence entre la « pause pipi » (qui a lieu 3 à 4 fois par jour – davantage pour un chiot) et la vraie promenade détente (30 minutes au moins) En ville elles se font en laisse. Je lui apprends à se soulager dans le caniveau ou je nettoie. Je ne […]

Refuge communautaire « Julie Cerny » / Soins de l’animal

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Ses sorties
  • Faire la différence entre la « pause pipi » (qui a lieu 3 à 4 fois par jour – davantage pour un chiot) et la vraie promenade détente (30 minutes au moins)
  • En ville elles se font en laisse. Je lui apprends à se soulager dans le caniveau ou je nettoie. Je ne le laisse surtout pas jouer dans les bacs à sable destinés aux enfants (on peut lâcher le chien dans des espaces signalés, en forêt ou à la campagne)
  • Le chien est considéré comme étant en état de divagation s’il est à plus de 100 mètres de son maître, hors de sa surveillance effective ou de sa portée de voix, il risque la fourrière

Son alimentation

  • Tous les chiens ne sont pas soumis au même régime : leur taille, leur âge, leur état physiologique, leur activité conditionnent leurs besoins nutritionnels
  • Le chien mange après son maître
  • Le chien accepte de manger tous les jours le même aliment et c’est meilleur pour sa santé
  • Surveiller le poids de son animal
  • Pas d’exercice après les repas, surtout pour les grands chiens, (rapidement victimes de la redoutable torsion d’estomac)
  • Ce qui est bon pour l’homme ne l’est pas forcément pour le chien (le chocolat est toxique pour lui, il digère mal les sauces…)

Son bien-être

  • Le bien-être d’un gros chien est plus difficile à garantir dans un appartement mais ce qui compte surtout pour lui c’est la présence de son maître…
  • La situation du logement peut avoir des conséquences imprévues
  • Dans la maison, la corbeille du chien n’est pas dans un endroit stratégique (en travers d’une porte, devant un escalier ou une chambre)
  • Il ne faut pas confiner l’animal en l’absence de son maître

Ses sorties

  • Faire la différence entre la « pause pipi » (qui a lieu 3 à 4 fois par jour – davantage pour un chiot) et la vraie promenade détente (30 minutes au moins)
  • En ville elles se font en laisse. Je lui apprends à se soulager dans le caniveau ou je nettoie. Je ne le laisse surtout pas jouer dans les bacs à sable destinés aux enfants (on peut lâcher le chien dans des espaces signalés, en forêt ou à la campagne)
  • Le chien est considéré comme étant en état de divagation s’il est à plus de 100 mètres de son maître, hors de sa surveillance effective ou de sa portée de voix, il risque la fourrière

Son alimentation

  • Tous les chiens ne sont pas soumis au même régime : leur taille, leur âge, leur état physiologique, leur activité conditionnent leurs besoins nutritionnels
  • Le chien mange après son maître
  • Le chien accepte de manger tous les jours le même aliment et c’est meilleur pour sa santé
  • Surveiller le poids de son animal
  • Pas d’exercice après les repas, surtout pour les grands chiens, (rapidement victimes de la redoutable torsion d’estomac)
  • Ce qui est bon pour l’homme ne l’est pas forcément pour le chien (le chocolat est toxique pour lui, il digère mal les sauces…)

Son bien-être

  • Le bien-être d’un gros chien est plus difficile à garantir dans un appartement mais ce qui compte surtout pour lui c’est la présence de son maître…
  • La situation du logement peut avoir des conséquences imprévues
  • Dans la maison, la corbeille du chien n’est pas dans un endroit stratégique (en travers d’une porte, devant un escalier ou une chambre)
  • Il ne faut pas confiner l’animal en l’absence de son maître

Refuge communautaire « Julie Cerny » / Soins de l’animal

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Stérilisation https://www.refuge-paysdepamiers.fr/sterilisation/ Mon, 06 Sep 2021 09:00:51 +0000 https://www.refuge-paysdepamiers.fr/?page_id=337 Un acte de bon sens Outre les avantages sanitaires et médicaux, faire stériliser les chat(te)s et les chien(ne)s permet surtout de lutter contre la surpopulation animale et d’éviter de trop nombreux abandons, euthanasies ou captures pour les laboratoires. La stérilisation permet de supprimer définitivement la reproduction, donc d’éviter la naissance de chiots et de chatons. […]

Refuge communautaire « Julie Cerny » / Stérilisation

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Un acte de bon sens

Outre les avantages sanitaires et médicaux, faire stériliser les chat(te)s et les chien(ne)s permet surtout de lutter contre la surpopulation animale et d’éviter de trop nombreux abandons, euthanasies ou captures pour les laboratoires.

La stérilisation permet de supprimer définitivement la reproduction, donc d’éviter la naissance de chiots et de chatons. S’il peut être agréable de voir naître et d’élever une portée de chatons ou de chiots, il faudra ensuite les placer dans des foyers prêts à les accueillir, les éduquer et à leur assurer de bonnes conditions de vie pendant une quinzaine d’années, en moyenne.

Le coût de la stérilisation peut paraître élevé, mais il est minime comparé aux dépenses liées à la naissance d’une portée de chiots ou de chatons comme la vaccination, le vermifuge, l’identification par tatouage ou puce électronique, les frais des soins et de nourriture spécifique de la mère et des petits.


À quel âge faire stériliser un animal de compagnie ?

Pour la chatte, les vétérinaires conseillent autour de l’âge de 6 mois.

Pour la chienne, si leurs avis divergent sur avant ou après la puberté de l’animal, il semble que l’idéal serait d'intervenir juste après la puberté dont l’âge moyen est de 5 à 7 mois pour les petites races, 7 à 12 mois pour les races moyennes et 12 à 18 mois pour les grandes races.

Pour le chat, l’ablation des 2 testicules est possible vers l’âge de 6 mois, et pour le chien après la puberté semble être le plus conseillé (revoir ci-dessus les âges moyens).


Quelles sont les conséquences de la stérilisation ?

Généralement, la stérilisation a pour conséquence une prise de poids de votre animal car la gestion des dépenses d’énergie est modifiée et il est moins actif. Pour éviter qu’il ne devienne trop gros, vous devez réduire sa quantité de nourriture ou lui donner une nourriture adaptée, surtout dans les premiers mois qui suivent l’opération.


Vous aimez votre animal ?
Alors protégez-le en le stérilisant.
MERCI pour LUI !

Refuge communautaire « Julie Cerny » / Stérilisation

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Premiers jours avec votre animal https://www.refuge-paysdepamiers.fr/premiers-jours-avec-votre-animal/ Mon, 06 Sep 2021 08:59:56 +0000 https://www.refuge-paysdepamiers.fr/?page_id=335 Vous venez d’adopter un animal Sachez que vous vous engagez pour plusieurs années. La durée de vie d’un animal varie en moyenne de 10 à 15 ans, selon la race et/ou les antécédents. L’animal est un être vivant et sensible En conséquence, il ne suffit pas de lui donner ses repas et un toit pour […]

Refuge communautaire « Julie Cerny » / Premiers jours avec votre animal

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Vous venez d’adopter un animal

Sachez que vous vous engagez pour plusieurs années. La durée de vie d’un animal varie en moyenne de 10 à 15 ans, selon la race et/ou les antécédents.

L’animal est un être vivant et sensible

En conséquence, il ne suffit pas de lui donner ses repas et un toit pour qu’il soit heureux. Il a besoin de balades quotidiennes pour sa sociabilisation et son bien-être, de jeux pour son équilibre physique et psychologique et de caresses naturellement.

Découverte de sa nouvelle « maison »

Pour préparer son arrivée, rien de mieux que de lui aménager un espace qui lui sera définitivement dédié, au calme, avec sa niche (son panier), ses jouets et ses gamelles. Lui laisser à demeure une gamelle d’eau fraîche.

Laisser l’animal prendre tranquillement connaissance de son nouvel environnement, ne le sollicitez pas trop.

Attendre quelques jours avant de le laver, laisser le prendre confiance en vous avant de le soumettre à une telle expérience.

Hiérarchie au sein de votre groupe familial

Ne pas mettre la main dans sa gamelle tant que la hiérarchie au sein de la famille n’a pas été intégrée par l’animal.

Education de l’animal

On peut vous conseiller, dans les premiers temps suivant l’adoption, de vous orienter vers des clubs d’éducation canine qui vous familiariseront avec les règles élémentaires qui vous permettront de mieux dialoguer et comprendre votre animal.

L'animal est également un investissement financier

Vous devez donc être conscient qu’il faudra l’assumer, notamment concernant les frais de nourriture et de santé.

Très important :  Un animal n’est pas un être humain, considérez-le pour ce qu’il est et non pas pour ce que vous aimeriez qu’il soit. Son bonheur en dépend.

Refuge communautaire « Julie Cerny » / Premiers jours avec votre animal

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Maltraitance des animaux https://www.refuge-paysdepamiers.fr/maltraitance-des-animaux/ Mon, 06 Sep 2021 08:10:45 +0000 https://www.refuge-paysdepamiers.fr/?page_id=303 Agissez ! Si vous pensez être témoin de maltraitance ou de cruauté envers un animal, vous pouvez contacter une association qui couvre le secteur géographique considéré mais, pour entamer la procédure, n'hésitez pas à porter plainte vous-même auprès du Tribunal de grande instance. Vous pouvez également déposer plainte, au commissariat ou à la gendarmerie les […]

Refuge communautaire « Julie Cerny » / Maltraitance des animaux

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Agissez ! Si vous pensez être témoin de maltraitance ou de cruauté envers un animal, vous pouvez contacter une association qui couvre le secteur géographique considéré mais, pour entamer la procédure, n'hésitez pas à porter plainte vous-même auprès du Tribunal de grande instance.

Vous pouvez également déposer plainte, au commissariat ou à la gendarmerie les plus proches du lieu de l'infraction. La plainte est ensuite transmise au procureur de la République. Vous pouvez également vous adresser directement au procureur, en envoyant une lettre au tribunal du lieu de l'infraction ou du domicile de l'auteur de l'infraction.


Que prévoit le code pénal ?

Actes de cruauté (art.521-1)

Le fait, publiquement ou non, d'exercer des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni d'une peine de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 € d'amende.

A titre de peine complémentaire, le tribunal peut interdire la détention à titre définitif ou non d’un animal.
En cas de condamnation du propriétaire de l'animal ou si le propriétaire est inconnu, le tribunal peut décider de remettre l'animal à une œuvre de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, laquelle pourra librement en disposer.

Est également puni des mêmes peines l'abandon sur la voie publique d'un animal domestique, apprivoisé ou tenu en captivité, à l'exception des animaux destinés au repeuplement.

Mauvais traitements (art. R 654-1)

Le fait, sans nécessité, publiquement ou non, d'exercer volontairement des mauvais traitements envers un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 4e classe, soit une amende de 750 euros au plus.

En cas de condamnation du propriétaire de l'animal ou si le propriétaire est inconnu, le tribunal peut décider de remettre l'animal à une œuvre de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, laquelle pourra librement en disposer.

Atteintes involontaires à la vie ou à l'intégrité d'un animal (art. R 653-1)

Le fait par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements, d'occasionner la mort ou la blessure d'un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 3e classe, soit une amende de 450 euros au plus.

En cas de condamnation du propriétaire de l'animal ou si le propriétaire est inconnu, le tribunal peut décider de remettre l'animal à une œuvre de protection animale reconnue d'utilité publique ou déclarée, laquelle pourra librement en disposer.

Atteintes volontaires à la vie d'un animal (art. R 655-1)

Le fait, sans nécessité, publiquement ou non, de donner volontairement la mort à un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 5e classe, soit une amende de 1500 euros au plus.

Refuge communautaire « Julie Cerny » / Maltraitance des animaux

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Que faire lorsqu’on perd un animal ? https://www.refuge-paysdepamiers.fr/que-faire-lorsquon-perd-un-animal/ Mon, 06 Sep 2021 08:10:04 +0000 https://www.refuge-paysdepamiers.fr/?page_id=301 Appliquer la méthode d'appel de Patricia Franckhauser. Le principe de cette méthode repose sur le signalement de votre présence à votre chat par votre voix. Contacter votre mairie ou la mairie du lieu de perte de l'animal, plus particulièrement le service de la voirie, pour leur décrire votre animal. Ils sont susceptibles de l'avoir aperçu […]

Refuge communautaire « Julie Cerny » / Que faire lorsqu’on perd un animal ?

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  • Appliquer la méthode d'appel de Patricia Franckhauser. Le principe de cette méthode repose sur le signalement de votre présence à votre chat par votre voix.
  • Contacter votre mairie ou la mairie du lieu de perte de l'animal, plus particulièrement le service de la voirie, pour leur décrire votre animal. Ils sont susceptibles de l'avoir aperçu ou trouvé.
  • Contacter également la police municipale, la gendarmerie ou le commissariat le plus proche de votre domicile et/ou du lieu de perte de l'animal.
  • Les fourrières sont dans l'obligation de prévenir le propriétaire de l'animal si celui-ci a été pucé ou tatoué. Cependant il est possible que le tatouage de votre animal ne soit pas lisible, n'hésitez pas à les contacter :
    • Refuge communautaire : 05 61 60 03 33 (du lundi au dimanche de 14h30 à 17h)
  • Consulter les petites annonces sur le site internet de la SPA, rubrique animaux trouvés et sur les sites chien-perdu.org et chat-perdu.org
  • Déposer des petites annonces avec une photo de votre animal sur ces sites et dans les commerces du quartier du lieu de perte
  • Informer le fichier d'identification des carnivores domestiques (www.i-cad.fr).
  • En parler autour de vous et sur les réseaux sociaux (page Facebook du refuge communautaire ou du département de perte de l'animal).
  • Refuge communautaire « Julie Cerny » / Que faire lorsqu’on perd un animal ?

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    Que faire lorsque l’on trouve un animal ? https://www.refuge-paysdepamiers.fr/que-faire-lorsque-lon-trouve-un-animal/ Mon, 06 Sep 2021 08:09:36 +0000 https://www.refuge-paysdepamiers.fr/?page_id=299 S’il porte à son collier une médaille, une plaque ou une quille avec le nom, l’adresse et le n° de téléphone de son maître, essayer de prendre contact avec lui. S’il est tatoué dans l’oreille ou à l’intérieur de la cuisse, RDV sur le site du fichier d'identification des carnivores domestiques (www.i-cad.fr) pour y déclarer l'animal trouvé. Vous […]

    Refuge communautaire « Julie Cerny » / Que faire lorsque l’on trouve un animal ?

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  • S’il porte à son collier une médaille, une plaque ou une quille avec le nom, l’adresse et le n° de téléphone de son maître, essayer de prendre contact avec lui.
  • S’il est tatoué dans l’oreille ou à l’intérieur de la cuisse, RDV sur le site du fichier d'identification des carnivores domestiques (www.i-cad.fr) pour y déclarer l'animal trouvé. Vous pouvez également vous rendre chez un vétérinaire ou un refuge qui aura accès aux coordonnées du propriétaire.
  • L'animal peut être pucé (c’est-à-dire doté d’une puce électronique à l’intérieur de la jugulaire), rendez vous chez un vétérinaire ou dans un refuge, ceux-ci détecteront le numéro de la puce à l’aide d’un appareil.
  • S’il ne porte ni médaille ni tatouage ou puce électronique : téléphoner au Refuge communautaire (05 61 60 03 33), peut-être son propriétaire a-t-il signalé sa disparition.
  • Contacter le commissariat ou la gendarmerie, la Mairie de votre commune et/ou du lieu de découverte de l'animal. Déposer chez les commerçants du quartier (boulangeries, boucheries, etc…) des annonces avec la description de l’animal et une photo.
  • Consulter les petites annonces sur le site internet du refuge communautaire, rubrique animaux perdus et sur les sites chien-perdu.org et chat-perdu.org et déposer une annonce avec la description et la photo de l'animal trouvé.
  • Ne jamais garder un animal sans le déclarer : des personnes le recherchent peut-être, vous pourriez être accusé de vol.
  • En parler autour de vous et sur les réseaux sociaux (page Facebook du refuge communautaire ou du département de perte de l'animal).
  • Refuge communautaire « Julie Cerny » / Que faire lorsque l’on trouve un animal ?

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    Conditions d'adoption d'un animal https://www.refuge-paysdepamiers.fr/conditions-dadoption-dun-animal/ Mon, 06 Sep 2021 08:08:46 +0000 https://www.refuge-paysdepamiers.fr/?page_id=297   Tarifs d'ADOPTION au 1e Janvier 2018  

    Refuge communautaire « Julie Cerny » / Conditions d'adoption d'un animal

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    Tarifs d'ADOPTION au 1e Janvier 2018

     

    Refuge communautaire « Julie Cerny » / Conditions d'adoption d'un animal

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    Mentions légales https://www.refuge-paysdepamiers.fr/mentions-legales/ Mon, 06 Sep 2021 07:19:52 +0000 http://modelegenerique.6temflex.com/?page_id=20 Les présentes Conditions Générales d'Utilisation déterminent les règles d'accès à ce Site. En naviguant sur ce Site, vous reconnaissez, en votre qualité d'utilisateur, en connaître les termes, les accepter sans réserve et vous y conformer. 1 – Mention CNIL Les informations nominatives que vous serez amené à fournir sur le site ne sont transmises qu'à […]

    Refuge communautaire « Julie Cerny » / Mentions légales

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    Les présentes Conditions Générales d'Utilisation déterminent les règles d'accès à ce Site. En naviguant sur ce Site, vous reconnaissez, en votre qualité d'utilisateur, en connaître les termes, les accepter sans réserve et vous y conformer.


    1 – Mention CNIL

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    Nous vous informons que ces données pourront être utilisées par l'éditeur, conformément aux dispositions légales en vigueur, à des fins de prospection directe pour vous proposer des produits ou services analogues.

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    2 – Vous reconnaissez être pleinement responsables des Contributions que vous publiez sur cette rubrique, et que ces Contributions ne relèvent pas de l'activité éditoriale de l'éditeur.
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    Nous vous rappelons que les espaces communautaires sont des lieux d'échange, de débat d'idées, où la convivialité et le respect d'autrui sont primordiaux. Chacun doit donc respecter les autres contributeurs et le pluralisme des opinions nécessaire à l'animation de la communauté. Toute Contribution comportant des agressions verbales, moqueries gratuites ou vulgarités, pourra entrer dans le champ d'une modération et en conséquence être retiré du Site.

    Ces Contributions ne sauraient comprendre un contenu constitutif ou incitatif à la commission d'agissements réprimés par la loi. Vous vous engagez donc à respecter les principes éthiques énumérés ci-après, sans que cette liste soit limitative :

    • Les Contributions ne doivent pas porter atteinte ou être contraires à l'ordre public, aux bonnes mœurs ni heurter la sensibilité des mineurs
    • Les Contributions ne doivent pas porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l'image de ces derniers
    • Les Contributions ne doivent pas être dénigrantes, diffamatoires, injurieuses, obscènes, violentes, racistes, xénophobes, porter atteinte à l'image et à la réputation d'une marque ou d'une quelconque personne physique ou morale, de quelque manière que ce soit
    • Les Contributions ne doivent pas être utilisées à des fins de menaces ou de harcèlement, de quelque manière que ce soit
    • Les Contributions ne doivent pas inciter à la haine, à la violence, au suicide, au racisme, à l'antisémitisme, à la xénophobie, à l'homophobie, faire l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité
    • Les Contributions ne doivent pas inciter à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personne en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, à une race, ou du fait de son orientation sexuelle ou de son handicap
    • Les Contributions ne doivent pas inciter à commettre un crime, un délit ou un acte de terrorisme
    • Les Contributions ne doivent pas présenter de caractère pornographique ou pédophile
    • Les Contributions ne doivent pas porter atteinte à la sécurité ou à l'intégrité d'un Etat ou d'un territoire, quel qu'il soit
    • Les Contributions ne doivent pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quelque personne que ce soit

    Toute contribution qui ne respecterait pas ces principes pourra être supprimé par le modérateur du site, voire faire l'objet d'un signalement aux autorités publiques conformément aux dispositions de l'article 6-1-7 de la loi du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique.
    Conformément à l'article 6 – I de la loi du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique, l'éditeur est tenu en sa qualité d'hébergeur de contenus, aux obligations suivantes :
    1. Détenir et conserver les données de nature à permettre l'identification de toute personne ayant diffusé des contenus par son intermédiaire, pour le cas ou les autorités judiciaires en feraient la demande,
    2. Retirer et ou empêcher l'accès aux contenus illicites dès qu'il en a connaissance.
    Toutefois, l'éditeur n'est pas soumis à une obligation générale de surveillance et de contrôle des informations et contenus diffusés, ni même à une obligation générale de rechercher des faits ou circonstances révélant des activités illicites.

    Ainsi, vous ne vous engagez qu'à diffuser des contenus dont vous disposez des droits, pour lesquels le titulaire des droits vous a expressément autorisé à les diffuser ou qui sont libres de tous droits. Pour rappel, le Code de la propriété intellectuelle interdit toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants-droit.

    En outre, vous ne devez en aucun cas proposer sur cette rubrique la vente, le don ou l'échange de biens volés ou issus d'un détournement, d'une escroquerie, d'un abus de confiance ou de toute autre infraction pénale.
    Cette rubrique ne peut être utilisée afin de solliciter des fonds, des biens, des services ou de la publicité ou pour distribuer ou publier des informations ou données à caractère commercial. Plus généralement, elles ne peuvent être utilisées à des fins mercantiles.

    Vous vous engagez à ne pas insérer sur les Contributions d'adresses ou de liens hypertextes renvoyant vers des sites extérieurs qui soient contraires aux lois et règlements en vigueur, qui portent atteinte aux droits des tiers ou qui soient contraires aux présentes Conditions Générales d'Utilisation.

    L'éditeur n'accepte aucune activité perturbatrice en ligne, telle que le spamming, l'envoi de messages continuellement hors sujet ou de déclarations incitant autrui à contrevenir à ces règles de conduite ou à participer à des activités illégales. Il s'agit pour les participants de prendre part à une discussion et de s'exprimer dans un contexte positif.
    Conformément aux dispositions de l'article 6 – I – 7. alinéas 3 et 4 de la loi pour La Confiance dans l'Économie Numérique du 21 juin 2004, vous avez la possibilité de signaler la publication de toute Contribution dont vous auriez connaissance, qui ne serait pas en rapport avec le sujet abordé, la ligne éditoriale et/ou qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment qui relèveraient des infractions prévues aux articles 24 alinéas 5 et 8 de la loi sur la presse et 227-23 du Code Pénal tels que l'apologie des crimes contre l'humanité, l'incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine.

    Nous vous recommandons de ne pas diffuser en ligne, à un étranger, d'informations personnelles vous concernant susceptibles de vous identifier et plus généralement toute donnée sensible ou confidentielle (adresse postale, numéro de téléphone, numéro de sécurité sociale, de carte de crédit, numéro de permis de conduire, âge…) et qui pourraient être utilisées à votre encontre ou à des fins illégales ou préjudiciables. Il en est ainsi même lorsque cette divulgation est sollicitée par une personne avec laquelle vous dialoguez, même si cette personne se présente comme étant habilitée par l'éditeur ou toute autre société. En tout état de cause, une telle divulgation se ferait à vos risques et périls, sans que la responsabilité de l'éditeur ne puisse être engagée.


    5 – Modération

    Les commentaires et la rubrique “Livre d'Or” font l'objet d'une modération a priori consistant, pour le modérateur du Site à vérifier puis éventuellement à supprimer ou exclure temporairement ou définitivement, préalablement à sa diffusion, tout contenu qui serait sans rapport avec le sujet abordé, la ligne éditoriale du Site, les principes éthiques rappelés dans la rubrique « Espaces communautaires » ci-dessus ou qui serait contraire aux lois et règlements en vigueur. Outre une suppression des contenus, cette modération a priori peut conduire à différer leur publication : ces derniers ne s'afficheront pas immédiatement dans la liste des contenus en ligne, le temps, pour le modérateur, de consulter sa boîte aux lettres et de les évaluer.

    Conformément aux dispositions de l'article 6 – I – 7. alinéas 3 et 4 de la loi pour La Confiance dans l'Économie Numérique du 21 juin 2004, vous avez la possibilité de signaler la publication de toute Contribution (texte, photo, illustration …) dont vous auriez connaissance, qui ne serait pas en rapport avec le sujet abordé, la ligne éditoriale et/ou qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment qui relèveraient des infractions prévues aux articles 24 alinéas 5 et 8 de la loi sur la presse et 227-23 du Code Pénal tels que l'apologie des crimes contre l'humanité, l'incitation à la haine raciale, la pornographie enfantine.

    Cette faculté peut être exercée en adressant un message au responsable du contenu du Site par le biais du [formulaire de contact]. L'éditeur du Site se réserve ainsi le droit de retirer un contenu et de suspendre l'accès à un membre du Site, s'il a été porté à sa connaissance, dans les conditions telles que visées ci-dessus, que ce contenu était manifestement illicite ou sur demande d'une autorité judiciaire.

    Vous devez néanmoins être conscient que le fait d'abuser de la faculté de signalement d'un contenu illicite est susceptible d'engager la responsabilité de celui qui l'exerce. Notamment, sont susceptibles de donner lieu à des poursuites judiciaires :

    • le fait de signaler un message ou une activité comme étant illicite dans le seul but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, tout en sachant que cette information est inexacte
    • la dénonciation, effectuée par tout moyen de communication y compris par voie électronique et dirigée contre une personne déterminée, d'un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, et que l'on sait totalement ou partiellement inexact

    6 – Application de la loi française

    Le réseau Internet étant par nature un réseau mondial, mais le présent site étant destiné à un public français, les règles applicables à tous les contenus et toutes les transmissions de données sur et autour du Site sont déterminées par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

    Refuge communautaire « Julie Cerny » / Mentions légales

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